CHATEAU DU CHEMIN ROYAL VICOMTESSE DE COULOGNE
Présentation de la marque CHATEAU DU CHEMIN ROYAL VICOMTESSE DE COULOGNE
Déposée le 2 juin 1983 par la société Château FONREAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CHEMIN ROYAL VICOMTESSE DE COULOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DU CHEMIN ROYAL VICOMTESSE DE COULOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU CHEMIN ROYAL VICOMTESSE DE COULOGNE est expirée depuis le 2 juin 2023.
Château FONREAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235819 - Publication au BOPI 2003-01-31
Renouvellement sans limitation n°2016071 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520491 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599690 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24